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Le droit du travail intellectuel - Laurent Drai

Le droit du travail intellectuel

N° de réf. 9782275026824

  • Tome 42
  • Editeur : L.G.D.J
  • Collection : Thèses
  • Sous-collection : Bibliothèque de droit social
  • ISBN : 978-2-275-02682-4
  • 320 pages - Parution : 09/2005

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Résumé
Le développement des sciences, de la recherche, des médias, mais également des loisirs, tout au long du XXe siècle, constitue une preuve de l'intérêt du travail de l'esprit dans la société contemporaine. L'apparition de cette nouvelle forme de travail ne pouvait rester sans effet sur le droit.

Le travail intellectuel connaît deux caractéristiques significatives. D'une part, dans ses modalités d'exécution, il suppose une grande lattitude de liberté au profit des salariés. D'autre part, le résultat de l'activité de travail intellectuel constitue une source de valeurs particulières, puisque protégées au titre des propriétés intellectuelles.

L'étude de l'appréhension du travail intellectuel par le Droit révèle la nécessité d'une approche pluridisciplinaire. Le droit du travail apparaît insuffisant pour rendre compte des particularités de la relation entre les travailleurs intellectuels et leurs employeurs. Seul le recours au droit des propriétés intellectuelles permet d'avoir une approche globale de cette nouvelle forme de travail.

En tant que source de valeurs particulières, le travail intellectuel se heurte au principe de la présomption de propriété de l'employeur quant aux produits du travail salarié. La résolution de cette problématique passe par la recherche d'une conciliation entre le droit du travail et le droit des propriétés intellectuelles.

La présentation du "Droit du travail intellectuel" met ainsi en lumière la complémentarité des mécanismes juridiques existants dans l'élaboration de dispositifs nouveaux.

Laurent Drai a reçu le Prix de thèse décerné par la faculté de Droit de l'Université de Lille 2 pour l'anné 2003-2004.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-02682-4
Titre Le droit du travail intellectuel
Date de parution 09/2005
Nombre de pages 320
Numéro de tome 42
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Laurent Drai
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J / Thèses / Bibliothèque de droit social
Thème Droit > Droit social > Droit du travail > Autres ouvrages
ISBN10 2-275-02682-7
Format Papier
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