Le droit pénal en temps de crise

La notion de crise est régulièrement mobilisée par les pénalistes pour décrire l'état des institutions pénales, policières et pénitentiaires. Dans de nombreux pays, la crise du COVID-19 a conduit, en matière pénale, et ce très rapidement, à la création de nouvelles incriminations ainsi qu'à de nouveaux pouvoirs policiers, sans pour autant présenter tous les caractères d'un « droit d'exception ». On a parlé d'un droit pénal de crise pour répondre à une situation d'urgence sanitaire, mais ce dernier s'est voulu évolutif, en fonction de l'évolution de la pandémie, devenant ainsi tributaire des avis scientifiques, mais aussi de considérations politiques. Il était, en tout état de cause, destiné à devenir temporaire. À côté de ce droit pénal de crise, le droit pénal ordinaire a dû s'adapter, notamment ses institutions.

Cet ouvrage réunit les contributions des intervenants au VIe Congrès international des pénalistes francophones autour de cinq grands thèmes : Crise et institutions pénales ; Crise et détention ; Crise et responsabilités politiques ; Crise et répression ; Crise et société.

Jean-Paul Céré est professeur à l'université de Pau et des Pays de l'Adour et président du Comité international des pénalistes francophones.
Alexandre Stylios est professeur à l'université de Laval et secrétaire général du Comité international des pénalistes francophones.