Le fait de la création en droit d'auteur français

Étude de l'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle

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57,00 €
  • Tome 606
  • : L.G.D.J
  • : Thèses
  • : Bibliothèque de droit privé
  • : 12/01/2021
  • : 978-2-275-08825-9
Résumé

Résumé

L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le « fait de la création » par le « fait de la réalisation » de la « conception de l'auteur ». L'« oeuvre de l'esprit » qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur.
Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'« oeuvre de l'esprit », une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit.
La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation.
Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles que l'importance du moyen technique, la question des « cumuls de protections », ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d'auteur.
La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d'« oeuvre de l'esprit » à certaines des questions posées par l'« intelligence artificielle ».

Alexandre Portron est maître de conférences à l'Université de Poitiers.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-08825-9
EAN 9782275088259
Titre Le fait de la création en droit d'auteur français
Sous-titre Étude de l'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle
Date de parution 12/01/2021
Nombre de pages 384
Numéro de tome 606
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Alexandre Portron
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
Format Papier
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