Le groupe en droit du travail

Sous la direction de Bernard Teyssié

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42,00 €
  • : LexisNexis
  • : Travaux
  • : 18/11/2021
  • : 9782711036288
398 pages
Résumé

Résumé

Galaxies à structure parfois si complexe qu'il devient difficile d'en tracer les contours, notamment en raison des évolutions qu'induisent cessions, fusions, acquisitions, souvent présents sur le territoire de plusieurs États jusqu'à acquérir, pour les plus dynamiques d'entre eux, une dimension mondiale, riches d'activités en certains cas si diverses que leur regroupement en amas stellaires autonomes finit par s'imposer, les groupes de sociétés constituent un lieu d'interrogations sans cesse renouvelées. Un droit des groupes, néanmoins, a pris forme, singulièrement dans le champ du droit du travail, alimenté de sources multiples offrant abondance de croisements normatifs, du traité à l'engagement unilatéral, du règlement européen à l'accord atypique, de la loi nationale à l'accord collectif à régime légalement défini. Les débats à trancher sont nombreux. L'ouvrage apporte des réponses précises sur la notion de groupe en droit du travail, l'employeur dans le groupe, la mobilité intragroupe, la participation dans le groupe, les licenciements pour motif économique prononcés dans ce cadre, le comité de groupe, les instances transnationales de représentation du personnel, les accords de groupe, y compris transnationaux, l'articulation des accords de groupe avec les autres accords collectifs et l'éventuelle reconnaissance de la personnalité morale au groupe.

Les auteurs : Mickael d'Allende, Louis Aluome, Nicolas Anciaux, Valentino Armillei, Romain Chiss, Lydie Dauxerre, Nathalie Dauxerre, Henri Guyot, Pierre Lopes, Steven Rioche, Vincent Roche, Bernard Teyssié.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7110-3628-8
EAN 9782711036288
Titre Le groupe en droit du travail
Sous-titre Sous la direction de Bernard Teyssié
Date de parution 18/11/2021
Nombre de pages 398
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Bernard Teyssié
Editeur / Collection / Sous-collection LexisNexis / Travaux
Thème Droit > Droit social > Droit du travail > Autres ouvrages
Format Papier
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