Le guide de la gouvernance des sociétés 2023-2024

La gouvernance des sociétés est encadrée par des règles de plus en plus complexes. Aux normes législative et jurisprudentielle, s'ajoute le droit souple (soft law), ensemble de bonnes pratiques regroupées dans des codes élaborés par des organisations professionnelles et complétées par les attentes des investisseurs. La responsabilité sociale d'entreprise (RSE), qui pèse sur les sociétés, alourdit encore la tâche des mandataires sociaux, administrateurs et dirigeants exécutifs.

L'ensemble de ces normes et leur évolution sont traités dans cet ouvrage.

Cette 4e édition est à jour des réformes législatives et des dernières directives européennes. Elle accorde une large part aux bonnes pratiques complétant le droit des sociétés. Celles-ci sont élaborées et codifiées principalement pour les sociétés cotées, mais inspirent aussi les règles applicables aux groupes familiaux, aux mutuelles et coopératives, aux entreprises de taille intermédiaire et même aux sociétés du secteur public. Ces règles doivent être placées dans une perspective internationale, et il importe autant de présenter les conventions, études et rapports traduisant un consensus sur la « bonne gouvernance » que de faire des comparaisons avec l'approche de nos partenaires européens et américains.

Le présent ouvrage est issu de l'expérience du Certificat d'administrateur de sociétés créé par l'Institut francais des administrateurs (IFA) et Sciences Po. Il s'adresse aussi bien aux non-juristes, administrateurs de sociétés en poste, ou appelés à le devenir, qu'aux professionnels du droit qui les assistent et à tous ceux amenés à analyser la gouvernance des sociétés.

Pascal Durand-Barthez, juriste spécialisé dans les questions de gouvernance, a été notamment directeur juridique et secrétaire du conseil d'administration de sociétés cotées avant de rejoindre le barreau comme avocat Of Counsel auprès d'un cabinet international. Il a été secrétaire général du Haut comité de gouvernement d'entreprise (Afep-Medef). Diplômé de Sciences Po et docteur en droit, il a écrit sur des questions de droit des affaires internationales.
Pierrick Le Goff, docteur en droit et avocat aux barreaux de Paris et New York, est professeur affilié à l'École de droit de Sciences Po. Avant son retour en cabinet, il a occupé les fonctions de directeur juridique et membre du comité exécutif du Groupe Alstom, lui permettant d'aborder la gouvernance des sociétés sous un angle opérationnel. Il intervient comme conférencier et publie régulièrement dans le domaine du droit des affaires internationales.
PRIX DU CERCLE MONTESQUIEU 2017.