Le guide de la transmission d'une exploitation agricole

En matière d'exploitation agricole, trouver un remplaçant pour l'agriculteur qui part en retraite est une chose et la transmission de l'outil professionnel à l'heureux élu en est une autre.
Plusieurs termes peuvent définir une transmission : cession, vente, reprise, installation, succession... Dans cet ouvrage, la transmission s'entend comme la passation d'une entreprise agricole, par un cédant, un donateur ou un décédé à un repreneur. Il s'agit ainsi d'une ou plusieurs installations pour un départ, contrairement aux démantèlements d'exploitation qui ne permettent qu'un agrandissement des exploitations existantes.
La transmission peut s'effectuer en une seule fois ou en plusieurs étapes ; elle peut également avoir fait l'objet d'une intégration progressive du successeur au sein de l'exploitation, par exemple comme associé ou aide familial.
Mais ce n'est pas toujours aisé de réaliser et réussir une transmission. Les difficultés rencontrées (lère partie) risquent de se faire jour. Elles sont souvent dues à une réglementation tatillonne, à la complexité du monde agricole ainsi qu'au patrimoine composant une exploitation.
Il en résulte que la transmission, représentant une étape cruciale dans la vie d'un agriculteur, doit être préparée (2e partie) et, si possible, anticipée (3e partie) avant de pouvoir la réaliser (4e partie).
Les différents outils présentés dans cet ouvrage constituent des pistes de réflexion que le lecteur peut adapter à sa propre situation.

Lionel Manteau est avocat honoraire au Barreau de Compiègne, spécialiste en droit rural et en droit des sociétés. Il a déjà publié aux éditions France Agricole deux ouvrages : Les contrats en agriculture et Les sociétés en agriculture.