Le juge communautaire et la mer

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40,55 €
  • : Bruylant
  • : 11/2003
  • : 978-2-8027-1768-3
194 pages
Résumé

Résumé

L'Europe, l'une des dix milles filles de l'Océan a pendant longtemps oublié son origine mythologique... et maritime : les traités originaires de l'Union européenne ne s'intéressent guère à l'espace marin qui borde cette "petite presqu'île cernée par les mers" (M.Mollat du Jourdin). La jurisprudence communautaire s'avère dès lors particulièrement précieuse dans le domaine maritime, l'espace marin et les activités qui s'y déroulent formant un champ d'investigation privilégié de l'analyse de cette jurisprudence.

Le juge communautaire applique et adapte à cet espace les grands principes de droit communautaire (non-discrimination, liberté de circulation...), permettant ainsi à l'Union européenne de tirer parti des potentialités maritimes de ses Etats membres. Mais au-delà de cet apport incontesté de la jurisprudence communautaire, la réflexion sur "le juge communautaire et la mer" a pour objet d'examiner si, et dans quelle mesure, le juge, appréhendant l'espace marin dans une démarche intégrée, contribue également à dégager les éléments fondateurs d'une véritable politique européenne de la mer.

Cet ouvrage permet ainsi de confronter les réflexions des universitaires dont les recherches sont tout particulièrement orientées dans le domaine maritime à celles des praticiens des institutions communautaires.

Il constitue la synthèse des travaux menés à Brest le 17 mai 2002 dans le cadre d'une journée CEDECE organisée par le Centre de droit et d'économie de la mer (CEDEM).

Caractéristiques
ISBN13 978-2-8027-1768-3
Titre Le juge communautaire et la mer
Date de parution 11/2003
Nombre de pages 194
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Annie Cudennec, Gaëlle Gueguen-Hallouët
Editeur / Collection / Sous-collection Bruylant
Thème Droit > Droit de l'environnement
Thème secondaire Droit > Droit européen > Autres ouvrages
ISBN10 2-8027-1768-5
Format Papier
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