Le juge et l'expert

Quelle fonction l'expertise remplit-elle dans le procès ? L'expert contribue t-il à la formation de la décision de justice ? Comment s'assurer de la solidité de ses connaissances ? Quelles disciplines peuvent être mises au service de l'institution judiciaire ? La réforme du droit de l'expertise juridictionnelle par une loi du 11 février 2004 et par un décret du 23 décembre 2004 renforce l'actualité de ces questions.

L'étude des rapports qui se nouent entre le droit et la science permet d'en montrer les enjeux. En examinant les relations que le juge entretient avec l'expert qu'il nomme, il devient possible d'éclairer la façon dont les savoirs extérieurs au droit sont pris en considération par les juges. Le droit de l'expertise juridictionnelle organise ainsi la démarcation entre les sciences suffisamment robustes pour accéder au prétoire et celles qui doivent en être écartées. Le recours aux empreintes digitales à des fins d'identification de la personne s'oppose ici au détecteur de mensonge.

Ces distinctions s'opèrent toutefois selon des modalités différentes selon les systèmes juridiques. La spécificité des choix opérés en droit français apparaît grâce au droit comparé : la comparaison avec le droit des États-Unis fait apercevoir la pluralité des modes d'organisation des rapports entre le droit et la science.

Prix Jean-Bertrand Nogaro décerné par la Chancellerie des Universités de Paris.
Prix de la recherche juridique décerné par l'Institut des Hautes Etudes sur la Justice.