Le mémento du CCAG Travaux

Texte annoté

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  • : Eyrolles
  • : Droit
  • : 02/2010
  • : 978-2-212-12667-9
182 pages
Résumé

Résumé

L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006.

Au travers d'annotations pratiques et d'une présentation des décisions jurisprudentielles marquantes, ce guide fait le lien entre le texte de l'ancien et du nouveau CCAG et en illustre la portée.

Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux a été approuvé par l'arrêté du 8 septembre 2009.

En vigueur depuis le 1er janvier 2010.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-212-12667-9
Titre Le mémento du CCAG Travaux
Sous-titre Texte annoté
Date de parution 02/2010
Nombre de pages 182
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Bertrand Couette, Jérémie Couette
Editeur / Collection / Sous-collection Eyrolles / Droit
Thème Droit > Droit administratif > Marchés publics
Thème secondaire Droit > Droit administratif > Les biens > Travaux publics
Format Papier
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