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Le modèle juridique français dans le monde - Sylvain Soleil

Le modèle juridique français dans le monde

Une ambition, une expansion (XVIe-XIXe siècle)

N° de réf. 9782919211364

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39,00 €
Résumé
Comprendre pourquoi et comment le droit français s'est peu à peu imposé comme un modèle juridique dans le monde ; tel est l'objet de cet ouvrage. Il s'agit d'un itinéraire qui traverse continuellement les frontières. II s'agit d'une alchimie qui mêle les attentes des élites étrangères, l'ambition du législateur français, la place de la France dans le monde et les spécificités de son droit. Il s'agit d'une histoire où les techniques juridiques ont parfois pour compagnons de voyage la diplomatie, la langue française, la mode, la gastronomie, l'universalisme et la puissance des armes.

À compter du second XVIe siècle, les juristes gallicans imposent, en contrepoint de Rome, de l'Espagne et des guerres civiles, un triple thème : exception, rivalité et primauté du droit français. Au Siècle des lumières, les réformateurs glorifient les ordonnances du grand Louis XIV qui sont effectivement copiées à l'étranger, mais ce sont les philosophes et leurs livres qui deviennent modèles de réformes. 1789 : les Révolutionnaires n'entendent pas travailler pour la France, mais pour l'univers. Avec les victoires militaires des années 1794-1799, le modèle juridique français s'impose effectivement à l'étranger, tantôt sous la contrainte, tantôt par imitation volontaire. L'esprit de conquête pousse Napoléon à transposer son modèle, la constitution de l'an VIII, les codes et la loi de pluviôse, dans ce qu'il nomme « le système européen ». Mais, paradoxalement, c'est après le rejet doctrinal et législatif des cadres napoléoniens (1814-1820), que l'on assiste au grand déploiement du modèle français en Europe : le besoin urgent de réforme dans les États naissants, la puissance politique et culturelle de la France (du moins jusqu'en 1870) et la qualité technique de certains de ses systèmes juridiques se conjuguent pour susciter un engouement. Ce modèle forme désormais une référence inévitable quand un législateur étranger envisage une réforme.

Le droit français est ainsi devenu un modèle juridique aux deux sens du terme : un système juridique différencié en même temps qu'un système juridique imité.

Sylvain Soleil est professeur d'histoire du droit à l'Université Rennes 1 (CHD - IODE, UMR CNRS 6262).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-919211-36-4
Titre Le modèle juridique français dans le monde
Sous-titre Une ambition, une expansion (XVI<sup>e</sup>-XIX<sup>e</sup> siècle)
Date de parution 09/2014
Nombre de pages 434
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Sylvain Soleil
Editeur / Collection / Sous-collection IRJS Editions / Les voies du droit
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Histoire du droit
Thème secondaire Droit > Droit international et étranger > Autres ouvrages
Format Papier
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