Le paiement en ligne

Le commerce électronique a déjà conquis des parts de marché sur le commerce traditionnel mais c'est la confiance, notamment dans le paiement en ligne, qui lui permettra de conforter son développement.

Le paiement électronique fait l'objet d'un cadre juridique spécifique tant au niveau national qu'européen. Dès lors, la connaissance et l'application de ces textes sont désormais indispensables à tous les acteurs du commerce électronique.

Ce livre permet de répondre de manière pragmatique et approfondie aux questions inhérentes à la mise en oeuvre pratique du paiement en ligne :
- Quels sont les instruments de paiement disponibles aujourd'hui ?
- Quelles règles encadrent l'émission de moyens de paiement (carte bancaire, monnaie électronique) ?
- Comment créer et conserver la preuve du paiement ?
- Quels sont les procédés techniques de sécurisation (EDI, signature électronique ou biométrique) ?
- Comment concilier la protection des mineurs et le marché des sites pour adultes ?
- Quelles sont les obligations en matière de protection du consommateur ou de conservation des données bancaires ?
- A quels tiers de confiance le commerçant peut-il recourir ?

Cathie-Rosalie Joly est docteur en droit et titulaire du certificat d'aptitude à la profession d'avocat. Elle a créé en 2002 NJuris.com, site spécialisé en droit des technologies de l'information et de la communication et en droit de la propriété intellectuelle.