Le Parlement et les armées

L'histoire constitutionnelle de la France laisse entrevoir une succession de marginalisations, puis de revalorisations du Parlement en matière militaire. La Ve République, en ce qu'elle confère au pouvoir exécutif de larges prérogatives dans le champ de la défense nationale, rationalise largement le rôle du Parlement dans ce champ.

Le retour récent des conflits de haute intensité, au Haut-Karabakh comme en Ukraine, permet au Parlement de réinvestir le champ de la défense nationale. Les parlementaires ont ainsi multiplié les alertes sur les capacités de l'appareil de défense français à résister à un conflit armé d'envergure, parmi les prises de position qui témoignent de leur contribution nécessaire au redimensionnement des capacités militaires françaises.

Dès lors, le présent ouvrage se propose, tout à la fois, d'évaluer la place du Parlement par rapport à celle de l'exécutif en matière militaire, et de mettre au jour les leviers dont il dispose, en droit, pour orienter les décisions militaires de ce pouvoir.

Saint-cyrien de la promotion Colonel Le Cocq, Téomé Pascal est diplômé d'un master de droit public en sécurité et défense, obtenu à l'université Paris Panthéon-Assas dont il est sorti major de promotion. Auteur d'un roman publié, à vingt ans, sur l'épopée des troupes coloniales durant la Première Guerre mondiale, c'est, cette fois-ci, au carrefour du droit et du métier des armes que l'auteur a souhaité prendre la plume.