Le rebond du débiteur

Contribution à l'étude du droit de la défaillance économique

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Très tôt, il est apparu que l'exclusion, la neutralisation et l'humiliation du débiteur défaillant paralysaient l'efficacité du droit. Depuis plusieurs années, une nouvelle préoccupation anime le législateur : offrir au débiteur impécunieux et honnête le droit de « rebondir ».

Le droit contemporain ne tient plus rancune au débiteur ayant échoué de bonne foi. Promu au rang de sujet de droit spécifique, le droit de la défaillance économique le dote d'un statut privilégié. Le choix d'une étude combinée autour des droits des entreprises en difficulté et du surendettement est justifié par l'orientation similaire qu'ils ont empruntée en faveur de la « seconde chance ».

Si l'étude tend à démontrer l'existence d'un droit au rebond, l'objectif est-il réellement atteint ?

Préface de Jean-Jacques Taisne.
Docteure en droit privé rattachée au CRDP - Centre René Demogue de l'Université de Lille, Sarah Toubal a enseigné le droit des obligations, des contrats, de la responsabilité civile et de la consommation. Elle officie depuis plusieurs années auprès du ministère de la Justice en qualité de juriste-assistante au sein d'une cour d'appel.

EAN 9782336416670
ISBN 978-2-336-41667-0
Date de parution 30/11/2023
Nombres de pages 350
Type d’ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Sarah Toubal
Editeur L'Harmattan
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Droit financier / Droit bancaire / Droit du crédit / Droit boursier
Format Papier
Le rebond du débiteur - Sarah Toubal | Lgdj.fr
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