Le recours à l'arbitrage par les organisations internationales

Avant-propos d'Ahmed Mahiou

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574 pages
Résumé

Résumé

Le recours à l'arbitrage constitue, depuis toujours, le procédé privilégié des organisations internationales pour obtenir le règlement de leurs différends. Pourtant, ce recours n'avait jusqu'à présent jamais fait l'objet d'une étude générale, et ce, aussi bien dans la littérature anglophone que francophone. Le présent ouvrage vient ainsi combler une lacune du droit des organisations internationales. Il y parvient en apportant un éclairage sur les fondements et la mise en oeuvre du recours à l'arbitrage par les organisations. L'ouvrage révèle alors l'idée de la justice transportée par les organisations internationales, ces ordres juridiques dérivés. Cette idée est celle d'une justice privée à laquelle souscrit l'organisation et qui découle, parfois, de la volonté des États autant, en fait, que l'organisation dérive de cette volonté. Cette particularité ne saurait néanmoins être exagérée car la justice, quand bien même aurait-elle été développée par un sujet, ne saurait se rapporter à celui-ci.

Stéphanie Bellier est Docteur en droit. Elle a publié de nombreux articles dans des revues de renom ainsi que dans des ouvrages collectifs, parmi lesquels « Unilateral and Multilateral Preventive Self-Defense » in Maine Law Review, 2006 ; « Observance et procédures existantes de règlement juridictionnel des différends : quelles articulations ? » in Changements climatiques - Les enjeux du contrôle international, 2007 ; « De l'art de découvrir des principes : le Conseil d'État entre sécurité juridique et confiance légitime», in Les Principes et le droit, 2007 ; « La mesure poursuivant un objectif environnemental et l'expropriation indirecte devant le Tribunal arbitral CIRDI », in Le rôle du juge dans le développement du droit de l'environnement, 2008 ; « À propos de la clause arbitrale dans le règlement des différends de l'organisation internationale », in Annuaire français de droit international, 2010 ; « À propos de juridictions internationales statuant à titre arbitral », in Cahiers de l'arbitrage, 2011.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-296-56155-7
Titre Le recours à l'arbitrage par les organisations internationales
Sous-titre Avant-propos d'Ahmed Mahiou
Date de parution 09/2011
Nombre de pages 574
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Stéphanie Bellier
Editeur / Collection / Sous-collection L'Harmattan / Justice internationale
Thème Droit > Droit de l'arbitrage
Format Papier
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