Le réexamen en procédure pénale

Traditionnellement, le réexamen désigne la reprise de l’étude d’une question dans la perspective d’une modification éventuelle de la solution apportée. Le droit positif laisse d’ailleurs apparaître qu’en dehors des voies de recours usuelles, de nombreux procédés entraînent la réalisation d’une nouvelle appréciation d’une situation déjà examinée. Il en est ainsi du pourvoi en révision ou du réexamen consécutif à un arrêt de la Cour européenne des droits de l’Homme, mais une telle possibilité se concrétise également lorsqu’il s’agit de prolonger la détention provisoire, de statuer sur une mise en liberté, ou encore de relever une modalité d’exécution de peine. L’objet de la thèse est de déterminer s’il existe un concept de réexamen en procédure pénale. L’étude propose une typologie du réexamen comprenant deux catégories : le réexamen-réouverture, qui entraîne la réouverture de la procédure juridictionnelle censée être définitivement clôturée, et le réexamen-réadaptation, qui engendre l’appréciation régulière d’une situation en vue d’ajuster la réponse apportée aux éventuelles évolutions constatées. L’étude s’attache à démontrer que le réexamen constitue un recours particulier qui tend à assurer la protection des droits fondamentaux. Alors que le réexamen-réadaptation permet de protéger à titre préventif les droits de valeur supra-législative, le réexamen-réouverture les protège à titre curatif. Cette fonction caractéristique du réexamen participe à l’originalité du mécanisme et pourrait être étendue.

Préface Sylvie Cimamonti, professeur de droit privé et de sciences criminelles à l'université d'Aix-Marseille.
Caroline Teuma est maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'université de Strasbourg et membre du Centre de droit privé fondamental (UR 1351).