
Le régime des créances et des dettes
- Auteur : Marc Billiau, Jacques Ghestin, Grégoire Loiseau
- Editeur : LGDJ
- Collection : Traités
- Sous-collection : Traité de droit civil
- Parution : 15/03/2005
- EAN : 9782275025889
- 1 396 pages
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Ce volume correspond au programme du régime des obligations. Les auteurs lui ont cependant choisi un titre différent de celui usuellement retenu parce qu'ils ont élaboré une théorie comportant une clef permettant de comprendre et d'organiser les solutions du droit positif dans laquelle l'obligation n'est qu'un élément.
Ils démontrent ainsi que la créance et la dette ne sont pas réductibles à l'obligation: si les premières peuvent être le résultat d'une obligation, elles ne le sont pas toujours. De plus, toute obligation ne débouche pas nécessairement sur une créance. L'obligation n'est qu'un maillon intermédiaire, un relais, pas toujours nécessaire, entre la créance et sa source. Certaines sources donnent naissance à une obligation, qui elle-même engendre ordinairement une créance et une dette; mais certaines créances et dettes naissent directement de la loi, sans être relayées par uune obligation. L'ouvrage se veut donc doctrinal.
Ils démontrent ainsi que la créance et la dette ne sont pas réductibles à l'obligation: si les premières peuvent être le résultat d'une obligation, elles ne le sont pas toujours. De plus, toute obligation ne débouche pas nécessairement sur une créance. L'obligation n'est qu'un maillon intermédiaire, un relais, pas toujours nécessaire, entre la créance et sa source. Certaines sources donnent naissance à une obligation, qui elle-même engendre ordinairement une créance et une dette; mais certaines créances et dettes naissent directement de la loi, sans être relayées par uune obligation. L'ouvrage se veut donc doctrinal.
EAN | 9782275025889 |
ISBN | 978-2-275-02588-9 |
Date de parution | 15/03/2005 |
Nombres de pages | 1 396 |
Type d’ouvrage | Traités |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Marc Billiau, Jacques Ghestin, Grégoire Loiseau |
Editeur | LGDJ |
Collection | Traités |
Sous-collection | Traité de droit civil |
Thème | Droit > Droit commercial et des affaires > Droit financier / Droit bancaire / Droit du crédit / Droit boursier |