Le régime fiscal des sociétés en Belgique

John Kirkpatrick est professeur honoraire à la Faculté de Droit de l'Université libre de Bruxelles, avocat à la Cour de cassation et assesseur au Conseil d'Etat.

Daniel Garabedian est professeur à la Faculté de Droit de l'Université libre de Bruxelles et avocat.


L'ouvrage est la troisième édition du Précis conçu par John Kirkpatrick pour son enseignement dans le DES en droit fiscal et le DES en droit économique de la Faculté de Droit de l'Université libre de Bruxelles.

Daniel Garabedian lui a succédé dans cet enseignement en 1998 et cette troisième édition est le fruit de la collaboration des deux auteurs.

Comme dans les éditions précédentes, l'ouvrage ne se limite pas à l'impôt des sociétés. Une première partie traite de certaines notions fondamentales de la matière : les principales sources de la fiscalité des sociétés, parmi lesquelles la jurisprudence de la Cour d'arbitrage et le droit européen occupent une place grandissante; le principe de la liberté du choix de la voie la moins imposée et ses limites.

Les parties suivantes de l'ouvrage traitent de l'application des impôts sur les revenus en Belgique aux sociétés belges et aux sociétés étrangères. En ce qui concerne les sociétés belges, l'ouvrage étudie l'impôt des sociétés ainsi que le régime fiscal des actionnaires ou associés de la société, de ses bailleurs de fonds et de ses dirigeants.

Cette troisième édition est à jour au 1er février 2003 et tient compte notamment de la réforme de l'impôt des sociétés réalisée par la loi du 24 décembre 2002.