Le revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

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  • : Anthemis
  • : Droit & Justice
  • : 13/01/2009
  • : 978-2-8027-2542-8
584 pages
Résumé

Résumé

L'étude du « revirement de jurisprudence » de la Cour européenne des droits de l'homme postule, au préalable, d'identifier dans son oeuvre prétorienne des arrêts représentatifs d'un tel évènement judiciaire. Dans ce dessein, des critères seront proposés pour être articulés selon une logique systémique afin de proposer, outre une modélisation du phénomène, une grille de repérage d'arrêt traduisant un « changement de cap jurisprudentiel ».

Si la présente étude n'entend pas dresser un catalogue de tous les revirements opérés par la juridiction strasbourgeoise, une typologie du phénomène ne sera pas moins délivrée à l'appui d'arrêts représentatifs clairsemés sur plus de quarante ans d'activité jurisprudentielle. En contrepoint, la lumière sera également faite sur la pratique de revirement par la Cour européenne.
Par ailleurs, la présente étude qui n'occultera pas la dialectique entre le phénomène « revirement » et l'exigence de sécurité juridique, entend défendre, par une nouvelle lecture de ce phénomène, leur possible conciliation (en l'occurrence celle du revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme avec l'exigence de sécurité juridique).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8027-2542-8
EAN 9782802725428
Titre Le revirement de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Date de parution 13/01/2009
Nombre de pages 584
Numéro de série 79
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Katia Lucas-Alberni
Editeur / Collection / Sous-collection Anthemis / Droit & Justice
Thème Droit > Droit européen > Procédure et contentieux / Juridictions européennes
Thème secondaire Droit > Libertés publiques / Droits de l'homme
Format Papier
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