Le stade en droit public

Recherche sur le régime juridique des enceintes sportives

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55,00 €
  • : L'Harmattan
  • : Le droit aujourd'hui
  • : 12/2015
  • : 978-2-343-07400-9
652 pages
Résumé

Résumé

Le stade est un lieu de concentration du droit public. La focale se porte donc sur l'étude du régime juridique des «grands stades» pour reprendre l'appellation retenue par le rapport de la Commission Euro 2016. L'objet de cette étude est de démontrer les interactions réciproques entre le stade et le droit public. Notre étude se concentrera sur les problématiques juridiques nationales portées par les profondes mutations du stade et de son droit. Marqué par la diversité des contrats qui sont à la source de leurs constructions ou rénovations, le régime juridique de la propriété du stade détermine ses modes de gestion. Longtemps lieu du service public du sport, la professionnalisation de celui-ci a engendré quelques mutations quant au régime juridique de la domanialité du stade. Cette concentration se révèle également dans l'opération d'urbanisme et d'aménagement du territoire que constitue un stade. S'inscrivant dans une politique globale de financement du sport où l'intervention publique demeure élevée, le stade se confronte aux contraintes des finances publiques. Le stade est lieu de rassemblement où le public vient assister à un spectacle sportif. Il convient d'encadrer tout débordement susceptible de troubler l'ordre public. En tant que réceptacle du spectacle sportif, le stade est un lieu d'exploitation commerciale.

Ainsi, cette thèse est une véritable « mine d'or » pour toute personne s'intéressant au sujet.

Emmanuel Tessier est docteur en droit et chargé d'enseignement à l'Université Paris Descartes (Paris V).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-343-07400-9
Titre Le stade en droit public
Sous-titre Recherche sur le régime juridique des enceintes sportives
Date de parution 12/2015
Nombre de pages 652
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Emmanuel Tessier
Editeur / Collection / Sous-collection L'Harmattan / Le droit aujourd'hui
Thème Droit > Droit du sport
Format Papier

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