Le syllogisme judiciaire

Le syllogisme a été défini par Aristote comme une activité de l'esprit permettant de déduire une conclusion de l'application d'une règle de droit aux faits. Les révolutionnaires ont espéré réduire le juge à n'être qu'une « bouche de la loi » ; l'acte de juger devenant une lecture de la règle légale. Mais cette analyse réduit le raisonnement judiciaire à une équation mathématique, ce qui est contestable. Au contraire, tout en assurant la sécurité juridique, le syllogisme judiciaire laisse au juge une liberté d'interprétation permettant l'évolution du droit. Il donne un cadre à la motivation des décisions de justice. Et il s'adapte au contrôle de proportionnalité in concreto, comme à la justice prédictive.

Préface de Richard Desgorces, Professeur à l'université de Rennnes.
Kévin Castanier est docteur en droit privé. qualifié aux fonctions de Maître de conférences et enseignant-chercheur contractuel à l'université de Rennes. Il est membre associé de l'IODE (UMR CNRS 6262).