Le système budgétaire du Royaume-Uni

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  • : L.G.D.J
  • : Systèmes
  • 1re édition
  • : 07/2019
  • : 978-2-275-06007-1
Résumé

Résumé

À l'origine du Parlement, il y a l'impôt. C'est pour donner son consentement à l'impôt qu'est apparu, au cours du Moyen Âge, en Angleterre, le Commun conseil. Plus tard, il se transformera en Parlement et étendra son contrôle aux dépenses.

L'histoire aurait pu s'arrêter là. Mais l'Angleterre, « voisine d'aucun par la terre est devenue, au fil du temps, voisine de tous par la mer ». Son modèle, autant dire celui de la Grande-Bretagne puis du Royaume-Uni, qui unit indissolublement budget et Parlement, a essaimé à travers le monde. Il a été copié, adopté, imposé, sur près d'un quart de la surface de la terre, aussi bien dans l'hémisphère boréal (par exemple, le Canada) que dans l'hémisphère austral (par exemple, l'Afrique du Sud).

Mais ce modèle, dont l'originalité en matière constitutionnelle est indéniable, se singularise-t-il aussi en matière budgétaire ? Existe-t-il réellement un modèle budgétaire britannique comme il existe un modèle parlementaire britannique ? La réponse est oui. Des spécificités existent. Assez, tout au moins, pour apporter la preuve de « la possibilité d'une île ». Ou plutôt de la possibilité d'un archipel, tant ce système budgétaire s'est diffusé dans le monde.

Ramu de Bellescize est maître de conférences HDR à l'Université de Normandie (Rouen). Il a été visiting scholar à Wolfson College (Université de Cambridge, Royaume-Uni) et chercheur invité à Georgetown University (États-Unis).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-06007-1
Titre Le système budgétaire du Royaume-Uni
Numéro d'édition 1
Date de parution 07/2019
Nombre de pages 258
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Ramu de Bellescize
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J / Systèmes
Thème Droit > Droit fiscal > Autres ouvrages
Thème secondaire Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Format Papier

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