Le temps et le droit

Les contributions présentées à l'Université de Bourgogne, le 22 novembre 2013, éclairent d'un jour nouveau les relations dialectiques entre temps et droit.

Les parties cherchent à abréger le temps grâce à l'arbitrage voire à en suspendre le vol par des prévisions contractuelles sophistiquées ; quant au droit international privé, il est largement façonné par le temps et pas seulement par l'espace.

Cette XVIII^e Journée nationale de l'Association Henri Capitant aura permis de mettre en lumière l'existence d'un temps proprement juridique : le droit obéit en effet à un tempo qui n'est pas celui du temps chronologique. Et les mesures juridiques du temps - dont dépendent ses fonctions consolidatrices, créatrices ou encore destructrices - sont elles-mêmes profondément originales : le droit ne fige que les instants qu'il estime pertinents, découpant les durées selon son bon vouloir et combattant souvent la perpétuité...

Contributeurs : Augustin Aynès, Sabine Corneloup, Anne Etienney-de Sainte Marie, Camille Jauffret-Spinosi, Julie Klein, Mathias Latina, Eric Loquin, Philippe Malinvaud.