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Le tiers à l'instance devant les juridictions internationales - Hélène Ruiz-Fabri, Jean-Marc Sorel

Le tiers à l'instance devant les juridictions internationales

Sous la direction de Hélène Ruiz Fabri et Jean-Marc Sorel

N° de réf. 9782233004741

Non disponible actuellement

23,33 €
Résumé
Poursuivant la démarche comparative relative aux juridictions internationales et appliquée, chaque année, à une question processuelle particulière, cette nouvelle parution de la collection Contentieux International a choisi d'explorer la situation du Tiers à l'instance devant les juridictions internationales. Il s'agit, cette fois encore, grâce aux regards croisés de praticiens, juges et universitaires, d'examiner un problème commun à ces juridictions et de déceler les influences réciproques entre les espaces normatifs du droit interne et international, public ou privé.
La question du tiers à l'instance ne se pose pas de manière uniforme devant toutes les juridictions et les traitements procéduraux en sont assez variables. Mais, derrière ces variations, on ne manque pas de retrouver des problèmes communs, d'autant que quasiment toutes les juridictions sont confrontées à la revendication croissante de la présence de tiers. Il n'y a pas un tiers, mais des tiers ; certains sont absents, d'autres présents ; certains défendent un intérêt individuel, d'autres un intérêt collectif, voire l'intérêt général. Les approches se révèlent diversifiées et leur comparaison porteuse d'enseignements, y compris dans une perspective théorique.

Liste des participants :

Nicolas Angelet, Professeur à l'Université Libre de Bruxelles.
Gilbert Bitti, Cour pénale internationale - Division des services communs, Chef de l'Unité de la participation des victimes et des réparations.
Jean-Claude Bonichot, Conseiller d'Etat.
Olivier De Schutter, Professeur à l'Université catholique de Louvain.
Stéphane Gervasoni, Maître des requêtes au Conseil d'Etat, Référendaire auprès de la Cour de justice des Communautés européennes.
Emmanuelle Jouannet, Professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Anne-Marie La Rosa, Juriste au Bureau international du travail.
Evelyne Lagrange, Professeure à l'Université de Rennes 1.
Paul Mahoney, Greffier auprès de la Cour européenne des droits de l'homme.
Hélène Ruiz Fabri, Professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Membre de l'Institut universitaire de France, Directrice de l'UMR de Droit comparé (UMR 8103 CNRS/Paris 1).
Giorgio Sacerdoti, Membre de l'Organe d'appel de l'Organisation mondiale du commerce.
Jerry Sainte-Rose, Avocat général à la Cour de cassation.
Linos-Alexandre Sicilianos, Professeur agrégé à l'Université d'Athènes, Vice Président du Comité des Nations Unies pour l'élimination de la discrimination raciale.
Jean-Marc Sorel, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Directeur adjoint du CERDIN.
Tullio Treves, Juge au Tribunal international du droit de la mer.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-233-00474-1
Titre Le tiers à l'instance devant les juridictions internationales
Sous-titre Sous la direction de Hélène Ruiz Fabri et Jean-Marc Sorel
Date de parution 05/2005
Nombre de pages 266
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Hélène Ruiz-Fabri, Jean-Marc Sorel
Editeur / Collection / Sous-collection Pedone / Contentieux International
Thème Droit > Droit international et étranger > Contentieux et procédure / Juridictions internationales
ISBN10 2-233-00474-4
Format Papier
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