Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon

Les droits de propriété intellectuelle obéissent à un principe de territorialité. Or, ce principe est mis à mal par l'actuelle mondialisation de l'économie et des échanges. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau des sociétés modernes. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du point de vue de son encadrement juridique que de celui de son traitement. Le sujet intéressera les juristes, les historiens, les économistes et plus généralement tous ceux qui s'intéressent à la thématique des propriétés intellectuelles. Patrick Tafforeau est professeur agrégé de droit privé à l'Université de Lorraine où il codirige avec J.-L. Piotraut le DU Propriété intellectuelle. Co-auteur avec Me Monnerie d'un manuel de propriété intellectuelle chez Gualino/Lextenso, il tient la chronique « Un an de droits voisins (...) » dans la revue Communication commerce électronique, depuis 2010. Jean-Luc Piotraut est MCF-HDR en droit privé à l'Université de Lorraine et directeur adjoint de l'Institut François-Gény (EA 7301). Son dernier livre s'intitule Droit de la propriété intellectuelle (Ellipses, coll. 100 % Droit, 3ème éd., 2016). Sébastien Evrard est MCF-HDR à l'Université de Lorraine. Sa dernière publication est Le livre, le droit et le faux. Essai sur la contrefaçon de l'édition juridique au siècle des Lumières (Paris, 2017).