Les avis du Conseil d'État (1914-1918)

Pour le centenaire de la fin de la Grande Guerre, le Conseil d’État publiait 122 avis rendus au Gouvernement durant la période 1914-1918. Ces avis, souvent renvoyés à la hâte et rédigés dans la précipitation, révèlent la façon dont le Conseil d’État, par sa fonction consultative, a soutenu l’État dans l’effort de guerre. Cet ouvrage se propose de retranscrire l’ensemble de ces avis, pour la plupart illisibles et rédigés de façon manuscrite, afin de valoriser ce fonds d’archives et le rendre accessible au plus grand nombre. Pour ce faire, plutôt qu’une présentation chronologique, les auteurs ont fait le choix d’une classification par thèmes. Chacun d’eux sera précédé d’une analyse approfondie afin d’éclairer l’action du Conseil d’État sur les politiques menées. À travers ces demandes d’avis, c’est moins la réponse à une question technique que recherche le Gouvernement que la validation de son action en temps de guerre.

Sous la direction de Anthony Falgas, Florent Garnier et Grégory Kalflèche.
Anthony Falgas est Maître de conférences en droit public à l'université de Reims Champagne-Ardenne, membre du Centre de Recherche Droit et Territoire.
Florent Garnier est Professeur en histoire du droit à l'université de Toulouse Capitole, directeur du Centre Toulousain d'Histoire et du Droit et des Idées Politiques.
Grégory Kalflèche est Professeur de droit public à l'université de Toulouse Capitole, membre de l'Institut Maurice Hauriou.