Les biens communs saisis par le droit : quelles perspectives ?

Le présent ouvrage contient les actes du colloque intitulé « Le droit saisi par les communs : quelles perspectives ? », qui s’est tenu à l’Université Paris Nanterre les 11 et 12 avril 2022. Celui-ci a été l’occasion d’un bilan du projet de recherche, mené pendant quatre années, par une équipe pluridisciplinaire d’enseignants-chercheurs financés par la COMUE Paris Lumières et consacré aux Biens communs, un outil à aiguiser. L’ouvrage est articulé en deux parties qui portent respectivement sur les communs consacrés et les communs émergents. Les perspectives sont multiples puisque sont abordés tour à tour les communs culturels, naturels et numériques mais aussi les communs relevant du droit de l’entreprise et dans le secteur de la santé, avec la question des vaccins. Les fonctionnalités des communs sont éprouvées pour réfléchir à certains régimes juridiques avec un éclairage économique, historique et de droit comparé (franco-italien) qui ont enrichi la réflexion. La vingtaine de contributions cherche ainsi à stimuler les réflexions autour des avantages du recours à la logique des communs et des difficultés rencontrées pour en faire un nouveau paradigme.

Clémentine Bories, Professeure Droit public, Professeure chez Université Toulouse 1 Capitole.
Sabine Boussard, professeur de Droit public, Directrice, UFR de Droit et Science politique, Co-directeur, Centre de Recherches sur le Droit Public (EA 381).
Anne Danis-Fatôme, Professeure en Droit privé et sciences criminelles, est maître de conférences-HDR à l'université Paris Ouest Nanterre La Défense et membre du CNU.