Les choses saisies par la propriété

Thèse honorée du prix Dupin Aîné 2010 de la Chancellerie des universités de Paris en droit et sciences économiques

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740 pages
Résumé

Résumé

Fondamentale aux yeux des théoriciens du droit des biens, la summa divisio des choses et des personnes fait pourtant difficulté : les animaux, les éléments et produits du corps humain, les attributs de la personnalité ou encore les oeuvres de l'esprit s'insèrent difficilement dans l'une ou l'autre catégorie. Si une solution consiste à offrir à chacun de ces mixtes de choses et de personnes un statut ad hoc, une autre, plus pérenne, revient à modifier notre conception des choses et, partant, celle des personnes, afin que les entités qui se trouvent pour l'heure écartelées entre ces deux groupes prennent sans difficulté place dans l'un et/ou l'autre rang(s).
Dans cette perspective, l'auteure invite à concevoir les choses comme des milieux habités par les personnes; plutôt que d'opposer les choses aux personnes comme les objets aux sujets, l'on pratiquerait une distinction habitants/habités. Les choses regardées comme des milieux et les personnes comme leurs habitants, la propriété serait définie telle une faculté d'habiter, et les droits (ou biens) telles des places appropriées dans les choses ou milieux. Cette vision adoptée, l'indivision et les autres modalités de partage des pouvoirs se comprennent plus aisément, de même que les limites au caractère absolu du droit de propriété.
Résultant de la confrontation entre la théorie renouvelée de la propriété et l'hypothèse contemporaine de résurgence des modèles réservataires de jouissance (en philosophie du droit), ces propositions pourraient constituer les linéaments d'une voie alternative aux doctrines classique et nouvelle de la propriété. Encore faut-il préciser que cette nouvelle voie ne serait pas, à proprement parler, une nouvelle théorie, mais procéderait bien plutôt de l'expérimentation, dans divers domaines, de la conception des choses comme des milieux.

Préface de Thierry Revet, Professeur à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Sarah Vanuxem, Docteur en droit de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-919211-06-7
Titre Les choses saisies par la propriété
Sous-titre Thèse honorée du prix Dupin Aîné 2010 de la Chancellerie des universités de Paris en droit et sciences économiques
Date de parution 04/2012
Nombre de pages 740
Numéro de tome 35
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Sarah Vanuxem
Editeur / Collection / Sous-collection IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc
Thème Droit > Droit commercial et des affaires > Propriété intellectuelle / Propriété industrielle
Format Papier

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