Les colonies, la Révolution française, la loi

Sous la direction de Frédéric Régent, Jean-François Niort et Pierre Serna

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19,00 €
  • : Presses Universitaires de Rennes - P.U.R.
  • : Histoire
  • : 10/07/2014
  • : 978-2-7535-3364-6
298 pages
Résumé

Résumé

Depuis près de quatre siècles que la France possède des colonies ou des territoires d'Outre-Mer, elle a toujours hésité, pour ce qui concerne leur statut et leur législation, entre deux principes contradictoires, celui de l'assimilation et celui de la spécificité. La question se pose dès Colbert et n'est toujours pas tranchée aujourd'hui. Comment la Révolution française a-t-elle pris en considération la question de la législation des colonies ?

S'il y a un maintien de la spécificité législative sous l'Assemblée constituante, à partir de la loi de 1792 instituant l'égalité politique entre les blancs et les libres de couleur, les assemblées dirigeant la France adoptent une législation révolutionnaire radicalement nouvelle dans les colonies. Cette période est marquée par la première abolition de l'esclavage, en 1794, et l'adoption, en 1795, d'une constitution transformant les colonies en départements. Ces avancées décisives permettent à l'outre-mer français d'être régi selon le principe de l'identité législative avec les départements de la France situés en Europe, nouveauté impensable quelques années plus tôt. Toutefois, d'une part, cette législation radicale connaît une application contrastée selon les colonies, et d'autre part, après le coup d'État de Bonaparte, la Constitution de 1799 remet en place le système de la spécialité législative. Une réaction coloniale s'opère et aboutit, en 1802-1803, au rétablissement de l'esclavage en Guadeloupe et en Guyane. Saint-Domingue y échappe par la lutte et proclame son indépendance, sous le nom d'Haïti, le 1er janvier 1804.

La positivité des lois révolutionnaires, uniques en leur temps, a permis des avancées déterminantes dans le statut des libres de couleur et des esclaves, malgré un climat de violence lié à des guerres civiles et à un conflit international majeur. L'influence de la loi révolutionnaire se fait sentir également dans les colonies des autres puissances européennes, mais aussi dans les débats précédant la seconde abolition de l'esclavage. Ces avancées légales constituent encore le socle des luttes actuelles pour la liberté, l'égalité et la fraternité.



Frédéric Régent est maître de conférences en histoire moderne à l'université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, Institut d'Histoire de la Révolution française (UMS 622/IHMC- UMR 8066).

Jean-François Niort est maître de conférences habilité à diriger des recherches en histoire du droit et des institutions à l'université des Antilles et de la Guyane, CAGI -CRPLC (UMR 8053) et GREHDIOM.

Pierre Serna est professeur d'histoire moderne à l'université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, directeur de l'Institut d'Histoire de la Révolution française (UMS 622/CNRS).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7535-3364-6
EAN 9782753533646
Titre Les colonies, la Révolution française, la loi
Sous-titre Sous la direction de Frédéric Régent, Jean-François Niort et Pierre Serna
Date de parution 10/07/2014
Nombre de pages 298
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Pierre Serna, Frédéric Régent, Jean-François Niort
Editeur / Collection / Sous-collection Presses Universitaires de Rennes - P.U.R. / Histoire
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Histoire du droit
Format Papier

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