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Les conseils de préfecture - (AN VIII-1953) -  Collectif

Les conseils de préfecture - (AN VIII-1953)

Actes du colloque des 3 et 4 juin 2004

N° de réf. 9782275026701

  • Editeur : Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
  • Collection : Actes & Colloques
  • ISBN : 978-2-275-02670-1
  • 296 pages - Parution : 01/2006

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Résumé
Parents pauvres de la recherche historique, les conseils de préfecture n'ont guère suscité qu'un intérêt limité depuis leur disparition, en 1953, et leur remplacement l'année suivante par les tribunaux administratifs - dont on vient de commémorer le bicentenaire.
Et pourtant, affectés par plusieurs réformes, exposés à des critiques toujours plus vives sans que le gouvernement se résolve néanmoins à les supprimer, ils ont connu une certaine longévité, preuve s'il en est des services qu'ils pouvaient rendre. A ce titre, au moins, ils méritent la sollicitude des juristes.

Réunissant les actes du colloque organisé par l'Institut d'histoire du droit de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, les 3 et 4 juin 2004, le présent ouvrage entend apporter une contribution originale à l'histoire de la juridiction administrative, en s'écartant de sentiers battus amplement balisés par la jurisprudence du Conseil d'Etat.

Ont d'abord été rappelées les grandes étapes de la vie des conseils de préfecture, aux XIXe et XXe siècles. L'approche globale a ensuite été relayée par des communications mettant l'accent sur les aspects locaux. Les conseils de préfecture ayant débordé du cadre strict de l'hexagone pour se retrouver dans des pays limitrophes intégrés à l'Empire napoléonien - voire ultérieurement dans certaines de nos colonies comme l'Algérie -, la dimension internationale n'a pas été occultée. Dans une optique nationale, s'il était naturellement impossible de réaliser un tour de France exhaustif, la recherche s'est concentrée sur les départements qui recoupent aujourd'hui la région Poitou-Charentes (Charente-Inférieure, Vienne, Deux-Sèvres). Certains aspects généraux de l'institution ont également retenu l'attention des intervenants : commissaires du gouvernement, carrière des conseillers, décret-loi du 6 septembre 1926 instituant les conseils interdépartementaux de préfecture. En guise de conclusion, a finalement été évoqué le passage des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs.

Cet ouvrage permet dès lors de dresser un premier bilan de la recherche les conseils de préfecture.

Etudes réunies par Eric Gojosso.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-02670-1
Titre Les conseils de préfecture - (AN VIII-1953)
Sous-titre Actes du colloque des 3 et 4 juin 2004
Date de parution 01/2006
Nombre de pages 296
Numéro de série 14
Type d'ouvrage Essais
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Collectif
Editeur / Collection / Sous-collection Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers / Actes & Colloques
Thème Droit > Droit administratif > Autres ouvrages
ISBN10 2-275-02670-3
Format Papier
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