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Les constructeurs et le risque du sol - Bertrand Couette, Jérémie Couette

Les constructeurs et le risque du sol

Etude préalable du sol, obligations des constructeurs, responsabilité

N° de réf. 9782281133196

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Résumé
Tout constructeur, qu'il s'agisse de bâtiment ou de génie civil, doit se préoccuper de la nature du sol sur lequel l'ouvrage va être édifié. En effet, une connaissance suffisante du sol d'assise de la construction projetée permettra d'adapter les fondations. En cas de méconnaissance de cette règle, les constructeurs s'exposent à des difficultés telles que la réalisation de travaux supplémentaires, la mise en cause de leur responsabilité...

À jour des textes du droit public et du droit privé (norme NF 03-001...) ainsi que de la jurisprudence récente, cet ouvrage construit en trois parties, détaille les risques auxquels peuvent être confrontés les constructeurs en suivant la chronologie de la réalisation d'une construction. Ce guide permet donc de répondre à différentes questions : comment se répartissent les obligations des constructeurs en matière d'investigations préalables ? Qui doit supporter les surcoûts provoqués par les incidents en cours de chantier ? Quelles sont les règles de responsabilité applicables aux dommages liés aux risques du sol ?

Ce guide est destiné aux différents acteurs des opérations de construction : maîtres d'ouvrages, promoteurs, grands réseaux immobiliers. Il s'adresse également aux praticiens du droit de la construction amenés à appliquer et à interpréter la règle - juriste, magistrats, avocats.

Bertrand Couette est avocat au barreau des Hauts de Seine. Une part importante de son activité est consacrée au conseil opérationnel tout au long du montage et de la mise en oeuvre d'opérations de construction ou d'aménagement. Il développe également une expertise en matière de droit de la prévention et d'analyse de risques pour ces mêmes opérations.
Jérémie Couette est avocat au barreau de Paris. Il intervient essentiellement en matière de conseil et de contentieux de l'exécution des marchés, dans sa dimension tant publiciste que privatiste. Il traite ainsi plus particulièrement des difficultés en cours de marchés de travaux, de la rédaction ou de l'analyse des mémoires en réclamation, aux procédures d'établissement ou de contestation des décomptes généraux.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-281-13319-6
Titre Les constructeurs et le risque du sol
Sous-titre Etude préalable du sol, obligations des constructeurs, responsabilité
Date de parution 11/2018
Nombre de pages 250
Type d'ouvrage Guides
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Bertrand Couette, Jérémie Couette
Editeur / Collection / Sous-collection Le Moniteur / Guides juridiques
Thème Droit > Droit de l'urbanisme et de la construction
Format Papier
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