Les contentieux de la Sécurité sociale

Les différents contentieux et l'expertise médicale, le contentieux général devant le T.A.S.S., le contentieux technique devant le T.C.I. et la C.N.I.T.A.A.T., le contentieux de la tarification devant la C.N.I.T.A.A.T.

Non disponible actuellement

39,00 €
  • : Resoc
  • : 15/07/2006
  • : 978-2-9527360-1-5
336 pages
Résumé

Résumé

Spécialiste en droit social et en contentieux de la protection sociale, Michel Pierchon est avocat à la Cour d'appel de Montpellier.

Il a publié, chez Cedat un Guide du Contentieux de la Sécurité sociale puis, une étude sur le Tribunal des Affaires de sécurité sociale en pratique, chez Lamy. Pour la revue La Commission, il rédigeait des numéros spéciaux sur le TASS en 2002 et 2005 et sur les contentieux techniques et de la tarification en 2004. En 2006, il nous livre chez Resoc un nouvel ouvrage sur Les contentieux de la sécurité sociale (expertise, TASS, ICI et CNITAAT). Il est également l'auteur de plusieurs fascicules du Juris-classeur Travail, chez LexisNexis.

L'auteur enseigne le contentieux social, dans les Universités de PARIS II (Panthéon-Assas), Clermont-Ferrand et Montpellier I et III, et à l'École supérieure de commerce de Montpellier.

Ce praticien des contrôles et des redressements URSSAF et MSA intervient également dans les diverses procédures consécutives aux accidents du travail.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-9527360-1-5
EAN 9782952736015
Titre Les contentieux de la Sécurité sociale
Sous-titre Les différents contentieux et l'expertise médicale, le contentieux général devant le T.A.S.S., le contentieux technique devant le T.C.I. et la C.N.I.T.A.A.T., le contentieux de la tarification devant la C.N.I.T.A.A.T.
Date de parution 15/07/2006
Nombre de pages 336
Type d'ouvrage Guides
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Michel Pierchon
Editeur / Collection / Sous-collection Resoc
Thème Droit > Droit social > Droit de la sécurité sociale et protection sociale
Thème secondaire Droit > Droit administratif > Contentieux administratif / Procédure administrative
Format Papier
  Loading...