
Les contentieux de la Sécurité sociale
Les différents contentieux et l'expertise médicale, le contentieux général devant le T.A.S.S., le contentieux technique devant le T.C.I. et la C.N.I.T.A.A.T., le contentieux de la tarification devant la C.N.I.T.A.A.T.
- Auteur : Michel Pierchon
- Editeur : Resoc
- Parution : 15/07/2006
- EAN : 9782952736015
- 336 pages
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Spécialiste en droit social et en contentieux de la protection sociale, Michel Pierchon est avocat à la Cour d'appel de Montpellier.
Il a publié, chez Cedat un Guide du Contentieux de la Sécurité sociale puis, une étude sur le Tribunal des Affaires de sécurité sociale en pratique, chez Lamy. Pour la revue La Commission, il rédigeait des numéros spéciaux sur le TASS en 2002 et 2005 et sur les contentieux techniques et de la tarification en 2004. En 2006, il nous livre chez Resoc un nouvel ouvrage sur Les contentieux de la sécurité sociale (expertise, TASS, ICI et CNITAAT). Il est également l'auteur de plusieurs fascicules du Juris-classeur Travail, chez LexisNexis.
L'auteur enseigne le contentieux social, dans les Universités de PARIS II (Panthéon-Assas), Clermont-Ferrand et Montpellier I et III, et à l'École supérieure de commerce de Montpellier.
Ce praticien des contrôles et des redressements URSSAF et MSA intervient également dans les diverses procédures consécutives aux accidents du travail.
Il a publié, chez Cedat un Guide du Contentieux de la Sécurité sociale puis, une étude sur le Tribunal des Affaires de sécurité sociale en pratique, chez Lamy. Pour la revue La Commission, il rédigeait des numéros spéciaux sur le TASS en 2002 et 2005 et sur les contentieux techniques et de la tarification en 2004. En 2006, il nous livre chez Resoc un nouvel ouvrage sur Les contentieux de la sécurité sociale (expertise, TASS, ICI et CNITAAT). Il est également l'auteur de plusieurs fascicules du Juris-classeur Travail, chez LexisNexis.
L'auteur enseigne le contentieux social, dans les Universités de PARIS II (Panthéon-Assas), Clermont-Ferrand et Montpellier I et III, et à l'École supérieure de commerce de Montpellier.
Ce praticien des contrôles et des redressements URSSAF et MSA intervient également dans les diverses procédures consécutives aux accidents du travail.
EAN | 9782952736015 |
ISBN | 978-2-9527360-1-5 |
Date de parution | 15/07/2006 |
Nombres de pages | 336 |
Type d’ouvrage | Guides pratiques |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Michel Pierchon |
Editeur | Resoc |
Thème | Droit > Droit social > Droit de la sécurité sociale et protection sociale |
Thème secondaire | Droit > Droit administratif > Contentieux administratif / Procédure administrative |