Les contrats commentés de l’industrie de l’édition et des arts visuels

Cadre général et pratique contractuelle

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80,00 €
320 pages
Résumé

Résumé

> Droit belge.

Cet ouvrage est destiné à toutes les catégories d’auteurs (romancier, graphiste, dessinateur, photographe, sculpteur, ...) et de leurs cocontractants (éditeurs, producteurs, agent, …), mais également à toutes les oeuvres entrant dans le champ de l’édition et des arts graphiques/visuels.

La première partie rappelle, dans un style pédagogique, l'ensemble des règles essentielles en matière de droit d'auteur et de droits des contrats dans le secteur ainsi qu’une présentation sommaire des régimes en vigueur en Belgique sur les plans social et fiscal.

La deuxième partie traite d’une sélection de plus de 15 principaux contrats conclus par les auteurs dans le secteur de l’édition des arts graphiques/visuels et commentés par l’auteur tant dans leur environnement professionnel que juridique (doctrine et jurisprudence européenne) : contrat d’édition (physique et numérique), contrat à compte d’auteur, contrat de cession de droits à l’image pour un usage déterminé, contrat d’exposition, contrat de commande, illustration d'une oeuvre audiovisuelle, contrat d’agent, contrat de licence (merchandising), …

Enfin l’auteur propose dans la dernière partie de l’ouvrage un lexique des termes généraux et techniques rencontrés dans les domaines en question.

Jean-Christophe Lardinois, Avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l’Université libre de Bruxelles et juge suppléant au Tribunal de l'entreprise francophone de Bruxelles.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8044-6056-3
EAN 9782804460563
Titre Les contrats commentés de l’industrie de l’édition et des arts visuels
Sous-titre Cadre général et pratique contractuelle
Date de parution 10/09/2020
Nombre de pages 320
Type d'ouvrage Guides
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Jean-Christophe Lardinois
Editeur / Collection / Sous-collection Larcier / Création Information Communication
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Thème secondaire Droit > Droit des NTIC et des médias / Internet / Commerce électronique
Format Papier
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