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L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle - Philippe Le Tourneau

L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle

Contrats internationaux, contrats clés en main, co-traitance, sous-traitance, joint-venture

N° de réf. 9782711012381

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Résumé
L'ingénierie est une activité de conception, de mise au point et de réalisation de projets commerciaux ou industriels ainsi que de grands ensembles. Une évolution s'opère du transfert de techniques à celui plus complexe de maîtrise industrielle.

Cet ouvrage étudie en détail : les pourparlers, les clauses du contrat (dont un bon nombre en anglais), les difficultés propres aux contrats internationaux, la détermination du prix, les prestations de la société d'ingénierie et sa responsabilité à propos de la conception des projets. L'objectif est l'exécution de ceux-ci, mettant éventuellement en jeu la responsabilité de l'intervenant.

Le rôle de la société d'ingénierie peut être divers. Il est particulièrement important dans les contrats clés en mains. Les méthodes d'exécution sont elles-mêmes variées. À côté de l'unité d'exécutants avec des sous-traitants, il est possible de recourir à une pluralité d'exécutants avec des co-traitants formant un consortium (doté souvent de la personnalité morale, désignée de façon imprécise de joint-venture).

Cette présente édition a été considérablement modifiée et enrichie. Elle comporte en annexe plusieurs modèles de contrats, et tient compte, pour le droit français, de la réforme du droit des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016.

Philippe Le Tourneau est professeur émérite de la faculté de droit de Toulouse 1 Capitole. Il est l'auteur de nombreux ouvrages en droit des contrats et en droit commercial et notamment Les Contrats de concession et Les Contrats de franchisage aux éditions LexisNexis.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7110-1238-1
Titre L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle
Sous-titre Contrats internationaux, contrats clés en main, co-traitance, sous-traitance, joint-venture
Numéro d'édition 2
Date de parution 06/2016
Nombre de pages 336
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Philippe Le Tourneau
Editeur / Collection / Sous-collection LexisNexis / Droit & Professionnels / Droit commercial
Thème Comptabilité / Gestion > Gestion > Gestion industrielle / Qualité
Thème secondaire Droit > Droit commercial et des affaires > Vente et contrats commerciaux
Format Papier
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