Les contrats informatiques

L'ouvrage Les contrats informatiques vise à donner au lecteur, étudiant ou praticien, sous une forme didactique, une vision synthétique des règles qui régissent les contrats passés pour l'informatisation des particuliers, entreprises ou administrations.

Après une présentation, en préambule, des traits caractéristiques des contrats informatiques, l'ouvrage entend d'abord montrer combien ces contrats restent soumis aux règles du droit commun des contrats (chapitre 1), même s'ils subissent également nécessairement l'interférence des règles du droit spécial des contrats et de la propriété intellectuelle (chapitre 2), avant d'envisager les questions particulières que posent certaines formules contractuelles nouvelles (chapitre 3) ainsi que la circulation des équipements informatiques (chapitre 4).

Jérome Huet est professeur de droit privé et enseigne à l'université Paris II (Panthéon-Assas) où il est directeur du Centre d'études juridiques et économiques du multimédia et responsable des masters Droit du multimédia et de l'informatique et Droit de la communication. Il est aussi membre du groupe de travail dirigé par le Pr von Bar sur l'élaboration d'un Code civil européen des obligations, depuis 2002, et directeur de la recherche de l'Institut de la Chambre de commerce internationale, depuis 1994.
Nicolas Bouche est maître de conférences HDR et enseigne à l'université Jean Moulin - Lyon 3 où il dirige le master 2 professionnel Droit de la propriété intellectuelle. Il contribue également à la chronique « Protections diverses, concurrence déloyale, parasitisme » de la revue Propriété industrielle.