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Les contrats spéciaux : développements récents -  Collectif

Les contrats spéciaux : développements récents

Sous la direction de Benoit Kohl

N° de réf. 9782807203761

  • 1re édition
  • Volume 185
  • Editeur : Anthemis
  • ISBN : 978-2-8072-0376-1
  • 276 pages - Parution : 11/2018

A paraître

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90,00 €
Résumé
La hiérarchie des contrats spéciaux telle qu'elle résulte du Code civil de 1804 a, au fil des ans, subi d'importantes transformations. Ainsi, de nombreux contrats perçus autrefois comme de « petits » contrats spéciaux, en ce qu'ils étaient le plus souvent gratuits, sont devenus de « grands » contrats, qui constituent le socle de très nombreuses activités économiques (le prêt, le dépôt et le mandat, par exemple).

Le présent ouvrage propose un examen des développements les plus récents de la réglementation et de la jurisprudence relatives à certains de ces « petits » contrats si mal nommés, à savoir :
- les contrats de prêt ;
- les contrats spéciaux liés aux nouvelles technologies ;
- les contrats de jeux et de paris et les contrats accessoires aux jeux de hasard ;
- les contrats de rente viagère ;
- les contrats de transaction.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8072-0376-1
Titre Les contrats spéciaux : développements récents
Sous-titre Sous la direction de Benoit Kohl
Numéro d'édition 1
Date de parution 11/2018
Nombre de pages 276
Numéro de volume 185
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Collectif
Editeur / Collection / Sous-collection Anthemis /
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Thème secondaire Droit > Droit civil > Contrats spéciaux
Format Papier
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