Les contrôles des entreprise

Cet ouvrage répond aux interrogations portant sur le déroulement des contrôles d’entreprise – qu’ils soient internes ou externes –, leurs durées, les soutiens possibles, les recours, les risques encourus, les conséquences éventuelles pour la société et ses dirigeants…, que se posent légitimement les responsables de TPE et de PME. Ainsi que les gestionnaires des grandes entreprises, les experts-comptables, les consultants, les juristes, les accompagnants divers (commissionnaires en douane, par exemple), les contrôleurs internes et d'auditeurs spécialisés, etc. auxquels il est également destiné pour ce qui concerne certains de ces droits de contrôle peu connus qu'ils doivent au gré de leurs interventions appréhender. Rassemblant la plupart de ces contrôles d'entreprise, cet ouvrage se présente sous la forme de fiches et de rubriques aisées à consulter selon un cheminement logique: - apportant par thématique (la fiscalité, le droit du travail, social, la formation professionnelle continue, les aspects sanitaire et sécuritaire, la concurrence, l'import-export...), selon les secteurs (l'industrie de la distribution, le transport, la santé...) et leurs types (sur pièces, sur place, à la circulation), les informations souhaitées; - précisant dans le texte les bases et les sources légales (lois et décrets, codes, bulletins officiels,...) sur lesquelles les contrôleurs s'appuient lors de leurs investigations. - Contrôles internes comptables et de gestion - Contrôles fiscaux, de l'URSSAF, des caisses de sécurité sociale - Contrôles de l'Inspection du travail, de la DGCCRF, des douanes, des transports - Contrôles de l'Autorité de la concurrence - Contrôles de l'Agence nationale de contrôle du logement social - Contrôles judiciaires Ancien fonctionnaire des douanes, Jean Sliwa a été durant de nombreuses années chargé de contrôles documentaires et comptables, physiques et matériels, sur pièces, sur place, dans les entreprises et à la circulation, et formateur dans ces domaines. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages sur ces contrôles aux éditions Emerit Publishing et Territorial, dont : L'audit, les contrôles internes et les fraudes ; Les fondamentaux, des méthodes et des techniques détaillées, des outils et des références multiples, et Le contrôle interne des communes et groupements de communes - Méthodologie et outils.