
Les cours d'eau internationaux
Étude jurisprudentielle
- Auteur : Georges Labrecque
- Editeur : L'Harmattan
- Collection : Le droit aujourd'hui
- Parution : 11/03/2019
- EAN : 9782343160986
- 328 pages
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Les cours d'eau internationaux permettent aux États de tisser des relations harmonieuses ou, à l'inverse, exacerbent des conflits. Ces espaces géographiques sont régis par de très nombreux instruments juridiques (traités multilatéraux, accords bilatéraux, etc.), mais à défaut d'entente quant à leur interprétation et à leur application, le règlement juridictionnel, notamment celui offert par la Cour internationale de Justice, peut constituer un recours ultime à la résolution d'un différend quand tous les autres moyens pacifiques ont échoué (tout particulièrement la négociation et la médiation).
La définition même de cours d'eau international sera sans doute examinée dans l'affaire du Silala (Chili c. Bolivie), introduite en juin 2016 devant la CIJ, qui a déjà rendu plusieurs arrêts portant sur les diverses fonctions des fleuves et des rivières : marqueurs de frontières, voies de navigation, sources d'approvisionnement très disputées en régions sèches, lieux d'aménagement à des fins agricoles et/ou industrielles, sanctuaires de la biodiversité et espaces où l'environnement est fragilisé. Outre ces affaires, la CIJ et d'autres juridictions (CPJI et tribunaux d'arbitrage) ont rendu des décisions relatives à des voies d'eau : canaux, lacs, détroits, fleuves et rivières.
Avocat à la retraite au Barreau du Québec et titulaire d'un doctorat en géographie de l'Université Laval, Georges Labrecque est professeur émérite de droit international et de géopolitique au Collège militaire royal du Canada où il a dirigé le programme interdépartemental d'Études stratégiques. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages consacrés notamment au règlement juridictionnel des conflits territoriaux et frontaliers entre États.
EAN | 9782343160986 |
ISBN | 978-2-343-16098-6 |
Date de parution | 11/03/2019 |
Nombres de pages | 328 |
Type d’ouvrage | Colloques - Etudes - Rapports |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Georges Labrecque |
Editeur | L'Harmattan |
Collection | Le droit aujourd'hui |
Thème | Droit > Droit de l'environnement |
Thème secondaire | Droit > Droit international et étranger > Autres ouvrages |