Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme, 2017

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S'inscrivant dans le cadre d'un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l'arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l'histoire du droit français. Réunissant les actes d'un colloque tenu à l'Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s'attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d'Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence. Géraldine Cazals, professeur d'histoire du droit à l'Université de Rouen, membre de l'Institut universitaire de France. Florent Garnier, professeur d'histoire du droit à l'Université Toulouse 1 Capitole, directeur du Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A. 789).

EAN 9782361701468
ISBN 978-2-36170-146-8
Date de parution 27/11/2017
Nombres de pages 500
Numéro de série 23
Type d’ouvrage Colloques - Etudes - Rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Géraldine Cazals, Florent Garnier
Editeur Presses de l'Université Toulouse Capitole
Collection Etudes d'Histoire du Droit et des Idées Politiques
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Histoire du droit
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Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme, 2017
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