Retour à la liste
Les dettes familiales - Jérémy Houssier

Les dettes familiales

Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris, 2015 - Prix de thèse de la Fédération Nationale du Droit du Patrimoine, 2015

N° de réf. 9782919211661

En stock, expédié sous 24h

42,00 €
Plus que 1 exemplaire !
Résumé
De prime abord, l'association des termes dette et famille pourrait sembler insolite. La famille n'est-elle pas le lieu privilégié du don et de l'échange, du désintéressement et de la spontanéité ? Si l'affirmation est exacte, ce serait pourtant oublier l'une des leçons fondamentales de la sociologie. Cette science enseigne en effet que tout don fait naître à la charge du donataire une dette, une dette de restitution. On ne s'étonnera donc pas que, juridiquement, dette et famille soient des mots coutumiers l'un de l'autre, la famille constituant une source d'endettement parmi d'autres, une source primaire, première.

La famille s'illustre ainsi comme le berceau d'une pluralité de dettes mises à la charge de chacun de ses membres, par la loi ou la jurisprudence : obligation alimentaire, dettes de rapport et de réduction, réserve héréditaire, dettes ménagères, responsabilité des père et mère, créance d'enrichissement sans cause, la liste est longue et hétéroclite. Dès lors, comment s'assurer de l'unité notionnelle d'un tel ensemble, et quels enseignements en tirer ?

Dépassant les clivages habituels du droit patrimonial de la famille, cette étude cherche à percer le mystère de ces obligations passives. La pertinence de leur ordonnancement et la cohérence de leur régime sont mises à l'épreuve. En ressortent deux propositions essentielles : une classification nouvelle de l'intégralité des dettes familiales et plusieurs pistes d'harmonisation de leur régime.

Cet essai offre ainsi l'occasion de poser un regard nouveau sur un domaine pourtant bien connu du public, mais rarement embrassé d'un seul tenant. La philosophie des dettes familiales en sort vivifiée, et l'originalité de leur régime juridique démontrée.

Préface d'Anne-Marie Leroyer, Professeure à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Jérémy Houssier, Maître de conférences à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-919211-66-1
Titre Les dettes familiales
Sous-titre Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris, 2015 - Prix de thèse de la Fédération Nationale du Droit du Patrimoine, 2015
Date de parution 02/2017
Nombre de pages 530
Numéro de tome 80
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Jérémy Houssier
Editeur / Collection / Sous-collection IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc
Thème Droit > Droit civil > Personnes / Famille / Protection mineurs et majeurs / Droit funéraire
Thème secondaire Droit > Droit commercial et des affaires > Droit financier / Droit bancaire / Droit du crédit / Droit boursier
Format Papier
Dans la même collection
  En cours de chargement...