Les différences culturelles dans l'arbitrage international

> Droit international.

Les différences culturelles peuvent jouer un rôle non négligeable dans la résolution des litiges soumis à l’arbitrage en matière internationale, non seulement au niveau des attentes des parties, mais également de l’organisation et du déroulement de la procédure.

Cet ouvrage rassemble les communications présentées lors du colloque organisé à Paris le 7 juin 2024 sur le thème « Les différences culturelles dans l’arbitrage international », thème qui avait été retenu pour le 30e anniversaire de la création de l’Association Francarbi dont l’objet est de défendre le pluralisme culturel dans l’arbitrage commercial international.

Le fil rouge des différentes contributions est d’identifier et d’analyser ce qui, dans la pratique comme dans le droit de l’arbitrage international, relève des différences culturelles et non des simples divergences entre les divers droits de l’arbitrage. Les auteurs examinent les perspectives qui peuvent être proposées dans le traitement de ces différences.

Des questions relatives à l’indépendance et à l’impartialité, au rôle des conseils, au traitement des preuves, en passant par la rédaction de la sentence et le contrôle de celle-ci, tous les stades de la procédure arbitrale sont analysés.

Ce volume sera utile à tous ceux que l’arbitrage intéresse : avocats, juristes d’entreprises, magistrats, arbitres, professeurs et chercheurs.

Contributions de Olivier Caprasse, Antonias Dimolitsa, Robert Dossou, Dominique Hascher, Charles Jarrosson, Pierre Mayer.