Les droits d'auteur

Les technologies de l'information et de la communication, et en particulier Internet, donnent souvent l'illusion à l'utilisateur qu'il peut disposer librement de tout ce qu'il y trouve (textes, images, vidéos, logiciels, etc.). Les nouvelles pratiques induites par leur utilisation posent de nouveaux défis en matière de protection (contre le piratage et la contrefaçon, notamment) qui ont récemment conduit à un renforcement de la législation en matière de protection de la propriété intellectuelle (loi Dadvsi en 2006 et Hadopi II en 2009).

Les droits d'auteur sont souvent transgressés ; la plupart du temps par méconnaissance et manque d'information de la part de l'utilisateur.

Le présent ouvrage est conçu comme un guide destiné à tous ceux qui sont confrontés au quotidien à ces problématiques. Grâce à de nombreux exemples de jurisprudence, il permet à l'utilisateur d'appliquer facilement les principes du droit d'auteur, des droits voisins et du droit à l'image, et lui rappelle que l'environnement numérique n'est qu'un moyen élargi de communication.

Évelyne Moreau est chargée des activités administratives, juridiques et budgétaires du CAPE (Centre d'Appui aux Pratiques d'Enseignement) de l'École des Mines de Nantes, depuis 2008. De formation administrative, elle a occupé depuis le début de sa carrière au CNRS des emplois orientés « ressources humaines », « formation » et « enseignement ».