Les effets de l'infraction - Essai d'une théorie générale

Ouvrage honoré du Prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
  • Auteur : Marion Wagner
  • Editeur : LGDJ
  • Collection : Thèses
  • Sous-collection : Bibliothèque des sciences criminelles
  • Numéro du tome : 50
  • Parution : 15/06/2011
  • EAN : 9782275037066
  • 376 pages

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Seule une étude approfondie du complexe peut permettre de dessiner le simple. Ainsi la théorie générale des effets de l'infraction impose-t-elle de partir d'une acception globale de l'effet en tant que phénomène concret, afin de dégager à terme une notion pénale précise. L'effet, pris en son sens général, est une suite. Il appartient à l'ensemble des réalités postérieures et extérieures à l'infraction, ensemble par essence infini, en ce que l'extériorité et la postériorité sont marquées par la contingence. Isoler l'effet au sein de suites indénombrables serait une vaine entreprise. Aussi convient-il de recourir à des critères rationnels, facteurs de certitude, afin de mettre en lumière non pas les effets concrets de l'infraction, mais la notion unique d'effet pénal de l'infraction. Pour cela, deux critères s'imposent, en ce qu'ils répondent à cette exigence de rigueur scientifique : la légalité et la causalité. L'effet, suite légale et causale, ressort comme une conséquence particulière, consubstantielle à l'incrimination de l'infraction. Est ainsi mise en lumière la nature unique de l'effet de l'infraction : c'est le résultat redouté des infractions formelles. Ainsi apporte-t-il un éclairage nouveau sur cette catégorie d'infractions, et sur le droit pénal général en son entier, qui ne peut s'arrêter aux portes de la définition des éléments constitutifs de l'infraction.

EAN 9782275037066
ISBN 978-2-275-03706-6
Date de parution 15/06/2011
Nombres de pages 376
Numéro du tome 50
Type d’ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Marion Wagner
Editeur LGDJ
Collection Thèses
Sous-collection Bibliothèque des sciences criminelles
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Théorie du droit
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