Les entreprises en difficultés

Dans un contexte marqué par des crises successives, les entreprises traversent des turbulences inédites. Au sein de cette tourmente, un ensemble de dispositifs prévus par la législation belge peut offrir des solutions aux entreprises en situation difficile. Les récentes modifications, notamment de la loi du 7 juin 2023 transposant la directive (UE) 2019/1023 sur la restructuration et l’insolvabilité, ont ajouté de nouveaux outils à l’arsenal législatif existant. Une démarche indéniablement positive, mais qui a également engendré une complexité accrue. Les options sont nombreuses, les voies sont multiples, cependant la clarté peut manquer. Les termes techniques, les concepts complexes, peuvent sembler décourageants.

Cet ouvrage propose une approche explicative du droit de l’insolvabilité, conçue pour être accessible aux chefs d’entreprise, aux professionnels du chiffre, aux professionnels du droit ainsi qu’à toute personne intéressée par le sujet. L’objectif est de répondre, par le biais de 100 questions, aux interrogations des entreprises en difficulté et de leurs créanciers potentiels. Pour les premières, il sert de guide exhaustif des outils juridiques disponibles en Belgique pour surmonter les difficultés et redresser leur activité (les mesures de détection, les mesures provisoires, les procédures de réorganisation judiciaire et de transfert sous autorité judiciaire). Pour les créanciers, il offre un aperçu des procédures possibles ainsi que des conséquences et actions à entreprendre en cas de débiteur en difficulté soumis à ces procédures. Avec un souci constant de rendre la matière accessible, chacune des 100 questions-réponses a été élaborée pour offrir une vision claire et pragmatique.

Julie Krahay est juriste spécialisée en droit de l'entreprise: Elle enseigne le droit des affaires à l'Institut des Carrières Commerciales à Bruxelles et exerce également en tant que conseillère et formatrice. Grâce à son expérience antérieure en tant qu'avocate et juriste d'entreprise au sein du secteur bancaire, elle est consciente des défis pratiques auxquels sont confrontés les professionnels et les entreprises dans le domaine de l'insolvabilité.