Les entreprises et le droit de l'environnement : défis, enjeux, opportunités

A l'occasion d'une récente journée d'étude. le CEDIDAC s'est penché sur les divers impacts pour les entreprises du droit de l'environnement, pour constater que celui-ci n'était pas porteur que de responsabilités, mais également de chances, comme dans le domaine du développement durable.

La présente publication, résultat de cette démarche. commence par faire le point sur la question du dommage environnemental, pour aborder ensuite le sort des responsabilités lors de transfert d'entreprise, en matière de pollution notamment, et les aspects pénaux de la protection de l'environnement. Si ces problématiques sont souvent méconnues. elles constituent pourtant des sujets d'intérêt, voire de préoccupation majeurs dans la gestion de certaines entreprises. Dans une seconde partie, l'ouvrage fait le point sur trois grands principes du droit de l'environnement en relation avec l'entreprise. Au titre de la durabilité, c'est la question du développement durable, argument essentiel dans la promotion de certaines activités commerciales, qui est abordée. Dans la perspective de la prévention, l'activité économique est analysée à la lumière des restrictions que lui impose le droit de l'environnement. Enfin, le principe du pollueur-payeur est examiné sous l'angle des taxes environnementales.

Auteurs : Benoît Chappuis, Isabelle Romy, Nathalie Dongois, Aude Bichovsky, Anne-Christine Favre, Jacques Dubey, Xavier Oberson, Jean-Frédéric Mariaia.