Les grandes clauses des contrats internationaux

De leur négociation à leur extinction, en passant naturellement par leur exécution, chaque instant de la vie des contrats internationaux peut être utilement encadré par des dispositions contractuelles aux mains des parties.

Après une analyse de l'harmonisation du droit des contrats et de la pratique contractuelle, le présent ouvrage étudie les clauses incontournables de ces contrats. Sont ainsi examinées, au départ de clauses usitées, les clauses relatives :

- à la négociation du contrat ;
- à son interprétation ;
- à son adaptation ;
- à l'étendue de la responsabilité des parties ;
- au droit applicable ainsi qu'au règlement des litiges ;
- à la fin du contrat ;
- aux effets des changements de contrôle qui affecte une partie ;
- aux obligations de non-concurrence.


Inscrits dans la réalité de la vie des affaires, ces travaux serviront de guide aux rédacteurs des contrats internationaux. Reflets d'une approche scientifique rigoureuse, ils apporteront également une pierre à l'approfondissement et au développement du droit des contrats.

Si la pratique des contrats internationaux constitue le point de départ de l'étude, cet ouvrage intéressera néanmoins tous les juristes en ce qu'il appréhende des clauses qui se rencontrent de façon usuelle, indépendamment du type de contrat ou du droit applicable.