Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation

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70,00 €
  • : Éditions Panthéon-Assas
  • : Hors collection
  • : 06/2017
  • : 979-10-90429-94-9
1328 pages
Résumé

Résumé

Cet ouvrage sur les “grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation de 1790 à nos jours” a pour objectif de présenter l'apport doctrinal des conclusions du parquet général à l'élaboration de la jurisprudence de la Cour de cassation.
Il s'agit du premier opus de cette ampleur, depuis les origines de la Cour de cassation, consacré aux conclusions des avocats généraux.
Cet ouvrage souligne qu'ils ont été, bien souvent, à l'origine de changements de jurisprudence, d'évolutions du droit, et parfois même, de la création de concepts juridiques, grâce à une extraordinaire liberté intellectuelle et à une analyse juridique visionnaire.
De très nombreuses conclusions ont ainsi brillamment participé à la construction de l'édifice jurisprudentiel de la Cour de cassation depuis sa création. Du début du XIXe siècle aux premières années du XXIe siècle, sans oublier la IIIe République, qui a connu un véritable flamboiement intellectuel et juridique, cette publication met en lumière l'extraordinaire travail des avocats généraux, parfois emphatique, souvent recherché, toujours rigoureux, dans lequel ils se sont excellemment illustrés.

Avec les contributions de Pierre-Emmanuel Audit, Nicolas Balat, Jean-Sébastien Borghetti, Charles-Edouard Bucher, Lydie Dauxerre, Geoges Decocq, Guillaume Drouot,Julien Dubarry, Charlotte Dubois, Grégoire Duchange, Estelle Fragu, Nathalie Fricero, Paul Giraud, Laurent Leveneur, Emeric Jeansen, Astrid Marais, Jean-Marc Moulin, Yannick Pagnerre, Claire-Marie
Péglion-Zika, Laurent Pfister, Sophie Schiller, Renaud Salomon, Bernard Teyssié, Edouard Verny.
Caractéristiques
ISBN13 979-10-90429-94-9
Titre Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation
Date de parution 06/2017
Nombre de pages 1328
Type d'ouvrage Dictionnaires
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Salomon Renaud
Editeur / Collection / Sous-collection Éditions Panthéon-Assas / Hors collection
Thème Droit > Procédure civile /Droit de l'exécution / Droit processuel > Procédure civile
Format Papier
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