Les grandes notions du droit de la recherche scientifique

Le droit de la recherche scientifique est un droit d’avenir parce qu’il concerne (en principe) le progrès et que son enseignement et son application sont amenés à être augmentés (ou durcis) dans les prochaines années.

Il répond à de grandes notions ici écrites par les rares spécialistes du droit et de la science se construisant – il s’inscrit dans un cadre de droit hors du commun que neuf auteurs présentent avec conviction et mesure aux fins de rappeler qu’un savant ne peut plus au XXIe siècle rester dans une tour d’ivoire et ignorer le monde qui l’entoure.

Le droit des bibliothèques et des musées, des statuts et obligations des chercheurs scientifiques, de l’expérimentation sur l’homme, des litiges entre chercheurs et leurs institutions, de la liberté de la recherche scientifique, des sanctions infligées aux chercheurs scientifiques… nourrissent ainsi un droit fascinant de la recherche scientifique.

Olivier Descamps est Professeur à l’université Paris-Panthéon-Assas.
Catherine Puigelier est professeur à l’université Paris VIII.
Didier Truchet est Professeur émérite de l’université Paris-Panthéon-Assas.