Les grands arrêts de droit communautaire

La jurisprudence occupe une place primordiale dans la définition de l'ordre juridique communautaire et ses rapports avec l'ordre juridique national.

Ce recueil propose les principaux arrêts de droit institutionnel de la Cour de justice des Communautés européennes et décisions émanant du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation et du Conseil d'État en réaction au phénomène juridique communautaire. Chaque extrait est précédé de mots ou d'expressions clés permettant d'identifier la ou les questions auxquelles il se rapporte et de ses références complètes, ce qui autorise une consultation aisée des solutions ici rassemblées.

Jean-Claude Masclet est professeur agrégé des facultés de droit. Il dirige le département de droit international européen et comparé et est vice-président de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne. Il est également l'auteur du « Que sais-je ? » sur L'union politique de l'Europe (n°1527).