Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale

Principes généraux

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125,00 €
  • : Larcier
  • : Grands arrêts
  • : 10/2020
  • : 978-2-8044-7176-7
638 pages
Résumé

Résumé

La multiplicité et l'interaction des sources nationales, européennes et internationales du droit fiscal compliquent de plus en plus la résolution des questions qui se posent dans cette branche du droit exigeante. Pour résoudre les problèmes fiscaux les plus complexes, il est essentiel, sur le plan méthodologique, de revenir aux principes généraux et de s'appuyer notamment sur les enseignements provenant des grands arrêts de la jurisprudence fiscale des juridictions supérieures, nationales et européennes.

À l'initiative de l'équipe de droit fiscal du Centre de recherche interdisciplinaire « Droit Entreprise et Société Jean Renauld» (CR1DES) de la Faculté de droit de Louvain, d'éminents fiscalistes, chercheurs ou enseignants dans plusieurs universités belges, mais aussi souvent praticiens, ont décidé de conjuguer leur force pour rédiger cet ouvrage consacré à l'étude des principes généraux du droit fiscal.

Ce livre, inédit dans la doctrine fiscale belge, poursuit l'objectif de faire une synthèse générale et méthodique, complétée par une analyse critique et une bibliographie particulière, des enseignements jurisprudentiels apportés par près d'une centaine de décisions clefs relatives aux principes généraux de la fiscalité.

Sous la direction de François Stévenart Meeûs et d'Edoardo Traversa.
Avec la collaboration d'Enguerrand Marique, Emanuele Ceci et Vincent Deckers.
L'ouvrage rassemble les contributions d'Olivier Bertin, Tom Bonne, Marc Bourgeois, Laetitia Bousez, Emanuele Ceci, Filip Debelva, Vincent Deckers, Sylvie De Raedt, Caroline Docclo, Pierre Hechtermans, François Henneaux, Olivier Hermand, Amélie Lachapelle, Jean-Claude Laes, Florence Lallemant, Thomas Linard de Guertechin, Jean-Pierre Magremanne, Elodie Makila Moukanda, Philippe Malherbe, Olivier Malherbe, Enguerrand Manique, Marc Marlière, Pauline Maufort, Xavier Miny, Marc Morsa, Aymeric Nollet, Denis Patart, Lauranne Pauwels, Matthieu Possoz, Isabelle Richelle, Sabrina Scarnà, Arnaud Scheyvaerts, Vincent Sepulchre, François Stévenart Meeûs, Jean Thilmany, Edoardo Traversa, Linda Traversa, Kim Van de Velden, Eric Van Brustem, Céline Verscheure, Kristof Wauters, Olivier Willez ainsi que Gaëtan Zeyen.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8044-7176-7
EAN 9782804471767
Titre Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale
Sous-titre Principes généraux
Date de parution 10/2020
Nombre de pages 638
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Edoardo Traversa, François Stévenart Meeûs
Editeur / Collection / Sous-collection Larcier / Grands arrêts
Thème Droit > Droit fiscal > Ouvrages généraux
Format Papier

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