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Les grands arrêts du droit de l'environnement

Sous la direction de Philippe Billet et Eric Naim-Gesbert

N° de réf. 9782247152902

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42,00 €
Résumé
L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à maturité, et dont l'enseignement est aujourd'hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l'environnement de 2005.

La singularité de l'ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l'environnement moderne, réside dans la mise en perspective d'arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l'homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l'Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d'État, etc.

Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu'est un « grand arrêt » du droit de l'environnement : un arrêt qui constitue la matrice d'une jurisprudence fertile ; un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d'une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l'histoire du droit de l'environnement.

L'équipe d'auteurs s'est particulièrement attachée à mettre en lumière les influences mutuelles de jurisprudences nées des ordres juridiques international, européen, de l'Union et interne, en structurant l'ensemble des commentaires autour de 10 chapitres : Notions et structure générales (1), Droits fondamentaux. Expertise (2), Environnement et économie (3), Biens, contrats, responsabilités (4), Contentieux (5), Sanctions (6), Biodiversité. Espèces (7), Biodiversité. Écosystèmes et milieux. Ressources naturelles (8), Pollutions et nuisances (9), Risques (10).

Contributions de Ph. Billet, J.-M. Février, G. Kalflèche, A. Laget-Annamayer, I. Michallet, E. Naim Gesbert, J.-B. Seube.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-15290-2
Titre Les grands arrêts du droit de l'environnement
Sous-titre Sous la direction de Philippe Billet et Eric Naim-Gesbert
Numéro d'édition 1
Date de parution 12/2017
Nombre de pages 444
Type d'ouvrage Manuels, précis et mémentos
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Eric Naim-Gesbert, Philippe Billet
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Grands arrêts
Thème Droit > Droit de l'environnement
Format Papier
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